
Page de titre de la première édition du Code civil rédigé sous Napoléon, publié en 1804 | Paris, Fondation Napoléon.
Le code Napoléon
La période française
Kilomètres et centilitres, cadastre et notariat, ces notions qui vont de soi aujourd’hui datent de l’époque de la domination française. Le Code civil – les dispositions qui règlent les relations entre les citoyens Belges – remonte également à la période française. Pendant deux siècles, le Code Napoléon de 1804 servit de fondement à notre justice civile.
Napoléon lui-même déclara que « son » code était sa plus grande réalisation, une réussite plus importante, affirma-t-il, que toutes ses victoires remportées sur le champ de bataille. En promulguant des règles de droit uniformes pour tous, il mit définitivement fin à la société de l’Ancien Régime datant d’avant la Révolution française.
Lorsque la Belgique devint indépendante en 1830, le Code Napoléon resta en vigueur. Mais peu à peu des ajustements allaient s’avérer nécessaires, notamment parce que le Code était avant tout basé sur l’autorité de l’homme qui, en tant que mari et père, régnait sur sa femme et ses enfants comme un souverain miniature. Progressivement, les femmes obtinrent l’égalité des droits et les enfants une protection administrative et judiciaire. On peut parler d’une rupture définitive lorsqu’en 2003 la Belgique fut le deuxième pays au monde à autoriser le mariage entre personnes du même sexe.

Washington DC, National Gallery of Art
En 1812, Jacques-Louis David peint Napoléon dans son cabinet de travail. Il le représente en uniforme, comme un chef d’État travaillant tard dans la nuit pour ses concitoyens. Sur le bureau à droite se trouvent des dossiers et des textes concernant le Code Napoléon.
La période française
La Révolution française de 1789 eut des conséquences considérables, non seulement pour la France, mais aussi pour une grande partie de l’Europe et même au-delà, par exemple dans des colonies comme Haïti. Quand les Pays-Bas autrichiens et la principauté de Liège, dont les territoires additionnés correspondent à peu près à l’actuelle Belgique, furent conquis et incorporés à la France en 1795, les Français y introduisirent les réformes de la Révolution.
Les révolutionnaires abolirent les privilèges des nobles et proclamèrent la liberté et l’égalité. Ils centralisèrent le système économique, les soins de santé et l’éducation et supprimèrent les particularités locales. Les anciennes principautés furent remplacées par une nouvelle division administrative en départements, ancêtres des provinces actuelles.
Lorsque le général Bonaparte prit le pouvoir en 1799 et fut couronné empereur cinq ans plus tard sous le nom de Napoléon, il abolit certaines des réformes de la Révolution. Il en pérennisa d’autres, comme l’état civil et le système décimal. Son Code Napoléon provoqua un véritable raz-de-marée juridique. Alors qu’avant l’arrivée des Français, il existait un imbroglio de coutumes locales et de règles juridiques, désormais la même loi s’appliquerait à tous.
En 1815, Napoléon est vaincu à Waterloo. Les anciens Pays-Bas autrichiens et la principauté de Liège sont annexés au nouveau Royaume des Pays-Bas et constitueront, après la révolution de 1830, l’actuelle Belgique. De nombreuses réformes françaises seront cependant maintenues et la francisation laissera également son empreinte.
À propos
Pour approfondir le sujet
Non-fiction
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België onder het Frans Bewind: 1792-1815
Gemeentekrediet, 1993.
Waterloo 1815-1914: de Europese erfenis van Napoleon
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Suske en Wiske. De gladde glipper (nr. 89)
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Napoleon Bonaparte
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De jonge brigand
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